95574_PLU_20160705

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PRIX"


Informations

Nom du document DU_95574
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PRIX
Maillage 95574 SAINT-PRIX
Source Inconnue
Téléversé le 06/12/2016 à 08:27
Publié le 06/12/2016 à 14:51
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 95574_PLU_20160705
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ca0a19f3377a94120f9c1c57ecbda64a
Producteur Mairie de Saint-Prix

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PRIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.2522291070020746,48.99811304237291,2.297376403703205,49.04001952136759]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v?
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95574_procedure_20160705.pdf Procédure
95574_rapport_20160705.pdf Rapport
95574_padd_20160705.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95574_reglement_20160705.pdf Règlement écrit
95574_reglement_graphique_20160705.pdf Règlement graphique
95574_info_lin_19_aep_20160705.pdf Info lin 19 aep
95574_info_lin_19_eu_20160705.pdf Info lin 19 eu
95574_info_lin_19_notice_sanitaire_20160705.pdf Info lin 19 notice sanitaire
95574_info_surf_03_20160705.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
95574_info_surf_08_20160705.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
95574_info_surf_14_1_20160705.pdf Info surf 14 1
95574_info_surf_14_2_20160705.pdf Info surf 14 2
95574_info_surf_16_20160705.pdf Site archéologique
95574_info_surf_18_20160705.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
95574_info_surf_27_20160705.pdf Plan d’exposition au bruit des aérodromes
95574_info_surf_32_20160705.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
95574_info_surf_4_20160705.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
95574_liste_sup_20160705.pdf Liste sup
95574_plan_sup_20160705.pdf Plan sup
95574_prescription_surf_2_pprn_20160705.pdf Prescription surf 2 pprn
95574_prescription_surf_2_pprt_20160705.pdf Prescription surf 2 pprt
95574_orientations_amenagement_20160705.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Prix
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintprix.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintprix.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.