64136_PLU_20090306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BORCE"


Informations

Nom du document DU_64136
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BORCE
Maillage 64136 BORCE
Source Téléversement
Téléversé le 27/09/2021 à 14:51
Publié le 28/09/2021 à 13:40
Mis à jour le 28/09/2021 à 13:40
Statut
Version 3
Nom de l'archive 64136_PLU_20090306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ca20ec0773917c381ea26872083aa99d
Producteur CCHB

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BORCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64136
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/09/2021.
Emprise [-0.6359756,42.7805031,-0.5501438,42.9229098]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64136_procedure_20090306.pdf Procédure
64136_rapport_20090306.pdf Rapport
64136_padd_20090306.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64136_reglement_20090306.pdf Règlement écrit
64136_annexes_1_20090306.pdf Annexes 1
64136_annexes_2_20090306.pdf Annexes 2
64136_annexes_3_20090306.pdf Annexes 3
64136_annexes_4_20090306.pdf Annexes 4
64136_annexes_5_20090306.pdf Annexes 5
64136_orientations_amenagement_20090306.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCHB
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 64136 BORCE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.