05026_PLU_20250107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CEILLAC"


Informations

Nom du document DU_05026
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CEILLAC
Maillage 05026 CEILLAC
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2025 à 16:18
Publié le 24/02/2025 à 16:37
Mis à jour le 24/02/2025 à 16:37
Statut
Version 4
Nom de l'archive 05026_PLU_20250107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ca571b7fc5ff32437c5525de42fbb544
Producteur Mairie de Ceillac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CEILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05026
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.7070211,44.6032036,6.9129541,44.707329]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05026_procedure_20250107.pdf Procédure
05026_rapport_1_20250107.pdf Partie 1
05026_rapport_2_20250107.pdf Partie 2
05026_rapport_3_20250107.pdf Partie 3
05026_rapport_4_20250107.pdf Partie 4
05026_padd_20250107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05026_reglement_20250107.pdf Règlement écrit
05026_reglement_graphique_20250107.pdf Règlement graphique
05026_annexe_aep_20250107.pdf Annexe aep
05026_annexe_assainissement_20250107.pdf Annexe assainissement
05026_annexe_dpu_20250107.pdf Annexe dpu
05026_annexe_ppr_20250107.pdf Annexe ppr
05026_annexe_reglement_assainissement_collectif_20250107.pdf Annexe reglement assainissement collectif
05026_annexe_reglement_assainissement_non_collectif_20250107.pdf Annexe reglement assainissement non collectif
05026_annexe_reglement_services_dechets_20250107.pdf Annexe reglement services dechets
05026_annexe_sommaire_20250107.pdf Annexe sommaire
05026_annexe_sup_20250107.pdf Annexe sup
05026_orientations_amenagement_20250107.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ceillac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ceillac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ceillac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.