67327_PLU_20231212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NIEDERLAUTERBACH"



Informations

Nom du document DU_67327
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NIEDERLAUTERBACH
Maillage 67327 NIEDERLAUTERBACH
Source Téléversement
Téléversé le 01/02/2024 à 14:23
Publié le 02/02/2024 à 08:13
Mis à jour le 02/02/2024 à 08:13
Statut
Version 6
Nom de l'archive 67327_PLU_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ca84fda748e905528fde6670420367c7
Producteur Mairie de Niederlauterbach

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NIEDERLAUTERBACH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67327
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [8.0773421,48.9471508,8.1360638,48.9899408]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67327_procedure_20231212.pdf Procédure
67327_rapport_1_20231212.pdf Partie 1
67327_rapport_2_20231212.pdf Partie 2
67327_rapport_3_20231212.pdf Partie 3
67327_rapport_4_20231212.pdf Partie 4
67327_rapport_5_20231212.pdf Partie 5
67327_padd_20231212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67327_reglement_20231212.pdf Règlement écrit
67327_reglement_graphique_20231212.pdf Règlement graphique
67327_annexes-sanitaires_20231212.pdf Annexes-sanitaires
67327_info_lin_19_01_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
67327_info_surf_04_20231212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67327_info_surf_08_20231212.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
67327_info_surf_17_20231212.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
67327_liste_annexes_20231212.pdf Liste annexes
67327_liste_sup_20231212.pdf Liste sup
67327_plan_sup_20231212.pdf Plan sup
67327_orientations_amenagement_20231212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.