82011_PLU_20250403

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARRY-D'ISLEMADE"



Informations

Nom du document DU_82011
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BARRY-D'ISLEMADE
Maillage 82011 BARRY-D'ISLEMADE
Source Téléversement
Téléversé le 13/05/2025 à 14:29
Publié le 13/05/2025 à 15:12
Mis à jour le 13/05/2025 à 15:12
Statut
Version 3
Nom de l'archive 82011_PLU_20250403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ca8ff9ffa8f25a86f6d414909861ae3d
Producteur Mairie - Barry-d'Islemade

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARRY-D'ISLEMADE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 82011
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2245341,44.0522604,1.279017,44.098545]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82011_procedure_20250403.pdf Procédure
82011_rapport_1_20250403.pdf Partie 1
82011_rapport_2_20250403.pdf Partie 2
82011_rapport_3_20250403.pdf Partie 3
82011_rapport_4_20250403.pdf Partie 4
82011_rapport_5_20250403.pdf Partie 5
82011_rapport_6_20250403.pdf Partie 6
82011_rapport_7_20250403.pdf Partie 7
82011_padd_20250403.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
82011_prescription_pct_07_00_20250403.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
82011_reglement_20250403.pdf Règlement écrit
82011_reglement_graphique_1_20250403.pdf Règlement graphique 1
82001_liste_sup_20250403.pdf Liste sup
82011_info_surf_19_01_20250403.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
82011_info_surf_38_00_20250403.pdf Secteurs d'information sur les sols
82011_liste_annexes_20250403.pdf Liste annexes
82011_plan_sup_20250403.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Barry-d'Islemade
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-barrydislemade@info82.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-barrydislemade@info82.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.