80613_PLU_20240412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OUST-MAREST"


Informations

Nom du document DU_80613
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OUST-MAREST
Maillage 80613 OUST-MAREST
Source Téléversement
Téléversé le 29/04/2024 à 16:54
Publié le 02/05/2024 à 20:23
Mis à jour le 02/05/2024 à 20:23
Statut
Version 3
Nom de l'archive 80613_PLU_20240412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ca904bb55983552295d1b44b28e5808e
Producteur SARL ESPACURBA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OUST-MAREST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80613
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.4483612,50.0336855,1.4873612,50.0636831]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80613_procedure_20240412.pdf Procédure
80613_rapport_20240412.pdf Rapport
80613_padd_20240412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80613_reglement_20240412.pdf Règlement écrit
80613_reglement_graphique_1_20240412.pdf Règlement graphique 1
80613_reglement_graphique_2_20240412.pdf Règlement graphique 2
80613_annexes_sanitaires_20240412.pdf Annexes sanitaires
80613_servitudes_20240412.pdf Servitudes
80613_orientations_amenagement_20220628.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.