19151_PLU_20181129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOAILLES"


Informations

Nom du document DU_19151
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOAILLES
Maillage 19151 NOAILLES
Source Téléversement
Téléversé le 22/02/2023 à 09:54
Publié le 23/02/2023 à 10:35
Mis à jour le 23/02/2023 à 10:35
Statut
Version 6
Nom de l'archive 19151_PLU_20181129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ca91d9c71a178ac0b8d145ce2b74440c
Producteur Mairie Noailles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOAILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19151
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [1.49415,45.0747716,1.5468598,45.1226614]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19151_procedure_20141008.pdf Procédure
19151_procedure_20181129.pdf Procédure
19151_rapport_20141008.pdf Rapport
19151_rapport_20181129.pdf Rapport
19151_padd_20141008.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19151_reglement_20141008.pdf Règlement écrit
19151_reglement_20181129.pdf Règlement écrit
19151_reglement_graphique_20181129.pdf Règlement graphique
19151_info_surf_04_20141008.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19151_info_surf_14_20141008.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
19151_info_surf_16_20141008.pdf Site archéologique
19151_liste_SUP_20141008.pdf Liste SUP
19151_pieces_administratives_20141008.pdf Pieces administratives
19151_prescription_lin_07_20141008.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
19151_prescription_pct_07_20141008.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
19151_prescription_surf_01_20141008.pdf Espace boisé classé
19151_prescription_surf_02_20141008.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
19151_prescription_surf_05_20141008.pdf Emplacement réservé
19151_prescription_surf_25_20141008.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
19151_prescription_surf_99_20141008.pdf Autre
19151_reglement_graphique_20141008.pdf Règlement graphique
19151_orientations_amenagement_20141008.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Noailles
Téléphone : Aucun
Courriel : noailles.correze@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : noailles.correze@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.