200035327_PLUi_20260129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) CAZALS SALVIAC"



Informations

Nom du document DU_200035327
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) CAZALS SALVIAC
Maillage 200035327 PLUI CAZALS SALVIAC
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2026 à 20:11
Publié le 23/02/2026 à 20:28
Mis à jour le 23/02/2026 à 20:28
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 200035327_PLUi_20260129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ca95f5606280f70f9c6d6207a72fc800
Producteur Cittanova
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale CAZALS SALVIAC. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200035327
    • -
  • PLUi
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.0937012,44.4598723,1.3725624,44.7445367]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200035327_procedure_20260129.pdf Procédure
200035327_rapport_1_20260129.pdf Partie 1
200035327_rapport_2_20260129.pdf Partie 2
200035327_rapport_3_20260129.pdf Partie 3
200035327_padd_20260129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200035327_reglement_20260129.pdf Règlement écrit
200035327_reglement_graphique_1_20260129.pdf Règlement graphique 1
200035327_reglement_graphique_2_20260129.pdf Règlement graphique 2
200035327_annexe_1_20260129.pdf Annexe 1
200035327_annexe_2_20260129.pdf Annexe 2
200035327_annexe_3_20260129.pdf Annexe 3
200035327_annexe_4_20260129.pdf Annexe 4
200035327_oap_20260129.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cittanova
Téléphone : Aucun
Courriel : b.deslandes@cittanova.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Cittanova
Téléphone : Aucun
Courriel : b.deslandes@cittanova.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.