83079_PLU_20251215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MOLE"


Informations

Nom du document DU_83079
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA MOLE
Maillage 83079 LA MOLE
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2025 à 17:15
Publié le 29/12/2025 à 10:47
Mis à jour le 29/12/2025 à 10:47
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 83079_PLU_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ca99ad45dcf7cddff7c90036c2bf07f7
Producteur Mairie de La Mole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA MOLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83079
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [6.4423605,43.1687149,6.5252771,43.2710986]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83079_procedure_20251215.pdf Procédure
83079_rapport_1_20251215.pdf Partie 1
83079_rapport_2_20251215.pdf Partie 2
83079_padd_20251215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83079_prescription_surf_05_01_20251215.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
83079_reglement_20251215.pdf Règlement écrit
83079_reglement_graphique_20251215.pdf Règlement graphique
83079_info_16_00_20251215.pdf Info 16 00
83079_info_surf_02_00_20251215.pdf Zone d'aménagement concerté
83079_info_surf_04_00_20251215.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
83079_info_surf_04_01_20251215.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
83079_info_surf_14_00_20251215.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
83079_info_surf_17_00_20251215.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
83079_info_surf_27_00_20251215.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
83079_info_surf_37_00_20251215.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
83079_info_surf_99_00_10_20251215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (10)
83079_info_surf_99_00_11_20251215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (11)
83079_info_surf_99_00_12_20251215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (12)
83079_info_surf_99_00_13_20251215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (13)
83079_info_surf_99_00_1_20251215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
83079_info_surf_99_00_2_20251215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
83079_info_surf_99_00_3_20251215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
83079_info_surf_99_00_4_20251215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
83079_info_surf_99_00_5_20251215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
83079_info_surf_99_00_6_20251215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
83079_info_surf_99_00_7_20251215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
83079_info_surf_99_00_8_20251215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
83079_info_surf_99_00_9_20251215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
83079_liste_sup_1_20251215.pdf Liste sup 1
83079_liste_sup_2_20251215.pdf Liste sup 2
83079_liste_sup_3_20251215.pdf Liste sup 3
83079_liste_sup_4_20251215.pdf Liste sup 4
83079_plan_sup_20251215.pdf Plan sup
83079_prescription_surf_47_00_20251215.pdf Desserte par les réseaux
83079_prescription_surf_47_01_20251215.pdf Réseaux publics d'eau
83079_prescription_surf_47_02_20251215.pdf Réseaux publics d'électricité
83079_prescription_surf_47_03_20251215.pdf Réseaux publics d'assainissement
83079_orientations_amenagement_20251215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Mole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lamole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lamole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.