14246_PLU_20230615

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCOVILLE"


Informations

Nom du document DU_14246
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCOVILLE
Maillage 14246 ESCOVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 09/08/2023 à 08:31
Publié le 09/08/2023 à 08:50
Mis à jour le 09/08/2023 à 08:50
Statut
Version 2
Nom de l'archive 14246_PLU_20230615
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-caa9f70ae160a10bee0272c3d69dac0a
Producteur Commune d'ESCOVILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESCOVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14246
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.269053,49.1918848,-0.225646,49.2204786]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/08/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14246_procedure_20230615.pdf Procédure
14246_rapport_1_20230615.pdf Partie 1
14246_rapport_20160629.pdf Rapport
14246_rapport_2_20230615.pdf Partie 2
14246_padd_20160629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14246_prescription_surf_05_20230615.pdf Emplacement réservé
14246_reglement_20230615.pdf Règlement écrit
14246_reglement_graphique_1_20230615.pdf Règlement graphique 1
14246_reglement_graphique_2_20230615.pdf Règlement graphique 2
14246_reglement_graphique_3_20230615.pdf Règlement graphique 3
14246_info_lin_19_electricite_20160629.pdf Info lin 19 electricite
14246_info_line19_aep_20160629.pdf Info line19 aep
14246_info_line_19_eu_20160629.pdf Info line 19 eu
14246_liste_SUP_20160629.pdf Liste SUP
14246_plan_SUP_20160629.pdf Plan SUP
14246_orientations_amenagement_20230615.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'ESCOVILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-escoville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-escoville@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.