37094_PLU_20250328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUSSAY"



Informations

Nom du document DU_37094
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUSSAY
Maillage 37094 CUSSAY
Source Téléversement
Téléversé le 25/04/2025 à 09:13
Publié le 25/04/2025 à 09:35
Mis à jour le 25/04/2025 à 09:35
Statut
Version 4
Nom de l'archive 37094_PLU_20250328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-caaf4f9316c1d7e13c4bdde0370bc776
Producteur Mairie de CUSSAY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CUSSAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37094
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.717869,46.9920476,0.8212307,47.0459385]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37094_procedure_20250328.pdf Procédure
37094_rapport_1_20241105.pdf Partie 1
37094_rapport_2_20241105.pdf Partie 2
37094_padd_20241105.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37094_prescription_lin_15_20241105.pdf Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives
37094_prescription_pct_07_20241105.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
37094_prescription_surf_01_20241105.pdf Espace boisé classé
37094_prescription_surf_05_20241105.pdf Emplacement réservé
37094_prescription_surf_15_20241105.pdf Règles d'implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et limites séparatives
37094_prescription_surf_16_20241105.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
37094_reglement_20241105.pdf Règlement écrit
37094_reglement_graphique_1_20241105.pdf Règlement graphique 1
37094_reglement_graphique_2_20241105.pdf Règlement graphique 2
37094_reglement_graphique_3_20241105.pdf Règlement graphique 3
37094_reglement_graphique_4_20241105.pdf Règlement graphique 4
37094_info_lin_19_aep_20241105.pdf Info lin 19 aep
37094_info_surf_04_dpu_20241105.pdf Info surf 04 dpu
37094_info_surf_19_01_aep_20250328.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
37094_info_surf_19_notice_20241105.pdf Info surf 19 notice
37094_info_surf_19_sols_20241105.pdf Info surf 19 sols
37094_liste_sup_20241105.pdf Liste sup
37094_plan_sup_1_20241105.pdf Plan sup 1
37094_plan_sup_2_20241105.pdf Plan sup 2
37094_orientations_amenagement_1_20241105.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CUSSAY
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairiecussay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairiecussay.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.