60601_PLU_20191223
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VAAST-LES-MELLO"
Informations
Nom du document | DU_60601 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VAAST-LES-MELLO |
Maillage | 60601 SAINT-VAAST-LES-MELLO |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 20/04/2020 à 23:20 |
Publié le | 21/04/2020 à 09:17 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 60601_PLU_20191223 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-cabbccf0bb1dc087a57e092bc58cdb25 |
Producteur | Oise-les-vallées |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VAAST-LES-MELLO. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [2.3716628999999947,49.25800399905459,2.435639,49.29654119905482] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 13000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Oise-les-vallées
Téléphone : Aucun Courriel : sigoval@oiselavallee.org |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : sigoval@oiselavallee.org |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60601 SAINT-VAAST-LES-MELLO depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.