84027_PLU_20240328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CADEROUSSE"


Informations

Nom du document DU_84027
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CADEROUSSE
Maillage 84027 CADEROUSSE
Source Téléversement
Téléversé le 30/07/2024 à 12:06
Publié le 30/07/2024 à 16:30
Mis à jour le 30/07/2024 à 16:30
Statut
Version 5
Nom de l'archive 84027_PLU_20240328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cad675feff87a04131a4f3eb25d138a6
Producteur Mairie de Caderousse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CADEROUSSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84027
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.7061585,44.0785592,4.7856302,44.1527039]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84027_procedure_20240328.pdf Procédure
84027_rapport_1_20240328.pdf Partie 1
84027_rapport_2_20240328.pdf Partie 2
84027_rapport_3_20240328.pdf Partie 3
84027_rapport_4_20240328.pdf Partie 4
84027_padd_20240328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84027_prescription_pct_07_01_20240328.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
84027_prescription_surf_05_20240328.pdf Emplacement réservé
84027_reglement_20240328.pdf Règlement écrit
84027_reglement_graphique_1_20240328.pdf Règlement graphique 1
84027_reglement_graphique_2_20240328.pdf Règlement graphique 2
84027_reglement_graphique_3_20240328.pdf Règlement graphique 3
84027_reglement_graphique_4_20240328.pdf Règlement graphique 4
84027_annexe_zae_20240328.pdf Annexe zae
84027_info_lin_14_00_20240328.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
84027_info_surf_16_00_20240328.pdf Site archéologique
84027_info_surf_21_00_1_20240328.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
84027_info_surf_21_00_2_20240328.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
84027_info_surf_38_00_20240328.pdf Secteurs d'information sur les sols
84027_info_surf_99_00_1_20240328.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
84027_info_surf_99_00_2_20240328.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
84027_liste_sup_20240328.pdf Liste sup
84027_plan_sup_20240328.pdf Plan sup
84027_orientations_amenagement_20240328.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 84027 CADEROUSSE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.