25245_PLU_20240710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAIN"



Informations

Nom du document DU_25245
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAIN
Maillage 25245 FONTAIN
Source Téléversement
Téléversé le 10/07/2024 à 14:46
Publié le 11/07/2024 à 08:40
Mis à jour le 11/07/2024 à 08:40
Statut
Version 8
Nom de l'archive 25245_PLU_20240710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cadb804ae3e747cd4ff9f7f0f33174f4
Producteur Grand Besancon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25245
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.0082455,47.1685404,6.0731903,47.2181235]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25245_procedure_20240710.pdf Procédure
25245_rapport_20240710.pdf Rapport
25245_padd_20240710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25245_prescription_surf_05_20240710.pdf Emplacement réservé
25245_reglement_20240710.pdf Règlement écrit
25245_reglement_graphique_1_20240710.pdf Règlement graphique 1
25245_reglement_graphique_2_20240710.pdf Règlement graphique 2
25245_reglement_graphique_3_20240710.pdf Règlement graphique 3
25245_AEP_20240710.pdf AEP
25245_DPU_20240710.pdf DPU
25245_SPSE_20240710.pdf SPSE
25245_SUP_T5_20240710.pdf SUP T5
25245_annexes_graphiques_20240710.pdf Annexes graphiques
25245_arrete_classement_bruit_voie_routiere_20240710.pdf Arrete classement bruit voie routiere
25245_assainissement_20240710.pdf Assainissement
25245_avants_monts_20240710.pdf Avants monts
25245_plan_SUP_20240710.pdf Plan SUP
25245_taxe_amenagement_20240710.pdf Taxe amenagement
25245_orientations_amenagement_20240710.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.