17219_PLU_20231025

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARENNES-HIERS-BROUAGE"


Informations

Nom du document DU_17219
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARENNES-HIERS-BROUAGE
Maillage 17219 MARENNES-HIERS-BROUAGE
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2024 à 18:05
Publié le 17/01/2024 à 08:37
Mis à jour le 17/01/2024 à 08:37
Statut
Version 4
Nom de l'archive 17219_PLU_20231025
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cadfe266cb892d4604c7dff2ff64041e
Producteur Service urbanisme - Mairie de Marennes-Hiers-Brouage - Lucile RIVET

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARENNES-HIERS-BROUAGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17219
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.1396192,45.7877657,-1.0738939,45.8566281]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17219_procedure_25102023.pdf Procédure
17219_rapport_20231025.pdf Rapport
17219_padd_20231025.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17219_prescription_pct_07_01_20231025.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
17219_prescription_surf_05_00_20231025.pdf Emplacement réservé
17219_reglement_20231025.pdf Règlement écrit
17219_reglement_graphique_20231025.pdf Règlement graphique
17219_annexes_20231025.pdf Annexes
17219_info_lin_19_01_1_20231025.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17219_info_lin_19_01_2_20231025.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17219_info_surf_02_00_20231025.pdf Zone d'aménagement concerté
17219_info_surf_03_00_20231025.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
17219_info_surf_14_00_20231025.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
17219_info_surf_19_01_1_20231025.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17219_info_surf_19_01_2_20231025.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17219_info_surf_38_00_20231025.pdf Secteurs d'information sur les sols
17219_info_surf_97_00_20231025.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
17219_info_surf_99_00_1_20231025.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
17219_info_surf_99_00_2_20231025.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
17219_info_surf_99_00_3_20231025.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
17219_liste_annexes_20231025.pdf Liste annexes
17219_liste_sup_20231025.pdf Liste sup
17219_plan_sup_20231025.pdf Plan sup
17219_orientations_amenagement_18_00_20231025.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Service urbanisme - Mairie de Marennes-Hiers-Brouage - Lucile RIVET
Téléphone : Aucun
Courriel : service.urbanisme@marennes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : service.urbanisme@marennes.fr


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Procédures en cours

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