17219_PLU_20231025

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARENNES-HIERS-BROUAGE"


Informations

Nom du document DU_17219
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARENNES-HIERS-BROUAGE
Maillage 17219 MARENNES-HIERS-BROUAGE
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2024 à 18:05
Publié le 17/01/2024 à 08:37
Mis à jour le 02/09/2026 à 09:29
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 17219_PLU_20231025
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cadfe266cb892d4604c7dff2ff64041e
Producteur Service urbanisme - Mairie de Marennes-Hiers-Brouage - Lucile RIVET
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARENNES-HIERS-BROUAGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17219
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.1396192,45.7877657,-1.0738939,45.8566281]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Service urbanisme - Mairie de Marennes-Hiers-Brouage - Lucile RIVET
Téléphone : Aucun
Courriel : service.urbanisme@marennes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Service urbanisme - Mairie de Marennes-Hiers-Brouage - Lucile RIVET
Téléphone : Aucun
Courriel : service.urbanisme@marennes.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17219 MARENNES-HIERS-BROUAGE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.