95287_PLU_20210922

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRISY-LES-PLATRES"



Informations

Nom du document DU_95287
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRISY-LES-PLATRES
Maillage 95287 GRISY-LES-PLATRES
Source Téléversement
Téléversé le 21/09/2026 à 11:29
Publié le 29/09/2026 à 11:05
Mis à jour le 29/09/2026 à 11:05
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 5
Nom de l'archive 95287_PLU_20210922
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cadffff4fbfc4cfe958593c9fda91408
Producteur Mairie - Grisy-les-Plâtres
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRISY-LES-PLATRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95287
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0297376,49.1081222,2.0675919,49.1532589]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 31/05/2018
Date de publication :
Date de révision : 22/09/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
95287_procedure_20210922.pdf Procédure
95287_rapport_20210922.pdf Rapport
95287_padd_20210922.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95287_prescription_surf_02_20210922.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
95287_reglement_20210922.pdf Règlement écrit
95287_reglement_graphique_20210922.pdf Règlement graphique
95287_info_lin_19_20210922.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
95287_info_lin_19_aep_20210922.pdf Info lin 19 aep
95287_info_surf_04_20210922.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
95287_info_surf_19_20210922.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
95287_liste_sup_20210922.pdf Liste sup
95287_plan_sup_20210922.pdf Plan sup
95287_orientations_amenagement_20210922.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Grisy-les-Plâtres
Téléphone : 01 34 66 62 69
Courriel : mailto:mairie-de-grisy-les-platres@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie - Grisy-les-Plâtres
Téléphone : 01 34 66 62 69
Courriel : mailto:mairie-de-grisy-les-platres@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.