28064_PLU_20220426

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BU"


Informations

Nom du document DU_28064
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BU
Maillage 28064 BU
Source Téléversement
Téléversé le 23/09/2024 à 15:57
Publié le 23/09/2024 à 17:04
Mis à jour le 23/09/2024 à 17:04
Statut
Version 2
Nom de l'archive 28064_PLU_20220426
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cae7783078c51e5ce1af1e8fcf0590b5
Producteur gilson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28064
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4405146,48.7769274,1.537188,48.8313305]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28064_procedure_20220426.pdf Procédure
28064_rapport_1_20220426.pdf Partie 1
28064_rapport_2_20220426.pdf Partie 2
28064_padd_20220426.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28064_reglement_20220426.pdf Règlement écrit
28064_reglement_graphique_1_20220426.pdf Règlement graphique 1
28064_reglement_graphique_2_20220426.pdf Règlement graphique 2
28064_reglement_graphique_3_20220426.pdf Règlement graphique 3
28064_reglement_graphique_4_20220426.pdf Règlement graphique 4
28064_reglement_graphique_5_20220426.pdf Règlement graphique 5
28064_reglement_graphique_6_20220426.pdf Règlement graphique 6
28064_liste_annexes_20220426.pdf Liste annexes
28064_liste_sup_20220426.pdf Liste sup
28064_orientations_amenagement_20220426.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : gilson
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.