200040475_PLUi_20260311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LOUE-BRULON-NOYEN"


Informations

Nom du document DU_200040475
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) LOUE-BRULON-NOYEN
Maillage 200040475 PLUI LOUE-BRULON-NOYEN
Source Téléversement
Téléversé le 16/04/2026 à 17:34
Publié le 17/04/2026 à 09:09
Mis à jour le 28/04/2026 à 12:17
Statut Téléchargeable
Version 4
Nom de l'archive 200040475_PLUi_20260311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cae78b29ee5e1219a37aa8914e364ae2
Producteur Communauté d'Agglomération de Villefranche Beaujolais Saône
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale LOUE-BRULON-NOYEN. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200040475
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4103179,47.8149172,0.0496607,48.0729396]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de Villefranche Beaujolais Saône
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@agglo-villefranche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Loue-Brulon-Noyen
Téléphone : Aucun
Courriel : jerome.cribier@cc-lbn.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI LOUE-BRULON-NOYEN a approuvé une procédure d'élaboration le 11 mars 2026.

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200040475_20260311_delib_approbation_E_20260311.pdf