56249_PLU_20251211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TAUPONT"



Informations

Nom du document DU_56249
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TAUPONT
Maillage 56249 TAUPONT
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2025 à 14:33
Publié le 18/12/2025 à 17:19
Mis à jour le 18/12/2025 à 17:19
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 56249_PLU_20251211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-caf1f42c0d0a95a9d3f1a99fcc1f429d
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TAUPONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 56249
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.4778019,47.915891,-2.4053476,48.0052635]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56249_procedure_20251211.pdf Procédure
56249_rapport_20251211.pdf Rapport
56249_padd_20251211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56249_prescription_lin_07_00_1_20251211.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
56249_prescription_lin_07_00_2_20251211.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (2)
56249_prescription_lin_22_03_20251211.pdf Linéaire commercial protégé
56249_prescription_lin_24_00_20251211.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
56249_prescription_surf_01_00_20251211.pdf Espace boisé classé
56249_prescription_surf_02_00_1_20251211.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
56249_prescription_surf_02_00_2_20251211.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
56249_prescription_surf_05_00_20251211.pdf Emplacement réservé
56249_prescription_surf_07_00_20251211.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
56249_prescription_surf_07_04_20251211.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
56249_prescription_surf_15_00_1_20251211.pdf Règles d’implantation des constructions (1)
56249_prescription_surf_15_00_2_20251211.pdf Règles d’implantation des constructions (2)
56249_prescription_surf_22_02_20251211.pdf Diversité commerciale à développer
56249_reglement_20251211.pdf Règlement écrit
56249_reglement_graphique_1_20251211.pdf Règlement graphique 1
56249_reglement_graphique_2_20251211.pdf Règlement graphique 2
56249_reglement_graphique_3_20251211.pdf Règlement graphique 3
56249_annexes_sanitaires_20251211.pdf Annexes sanitaires
56249_atlas_patrimoine_20251211.pdf Atlas patrimoine
56249_info_surf_14_00_20251211.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
56249_info_surf_16_00_20251211.pdf Site archéologique
56249_liste_SUP_20251211.pdf Liste SUP
56249_liste_annexes_20251211.pdf Liste annexes
56249_plan_SUP_20251211.pdf Plan SUP
56249_resu_non_tech_20251211.pdf Resu non tech
56249_OAP_20251211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.