57372_PLU_20190424

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KUNTZIG"



Informations

Nom du document DU_57372
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de KUNTZIG
Maillage 57372 KUNTZIG
Source Inconnue
Téléversé le 23/08/2019 à 09:31
Publié le 24/08/2019 à 09:41
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57372_PLU_20190424
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-caf9c5d4ad3362b838ae0f7f9c3e22d1
Producteur mairie de Kuntzig

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de KUNTZIG. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.2195683083425575,49.33563855748209,6.257591974391262,49.36133205495699]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57372_annexes_sanitaires_20190424.pdf Annexes sanitaires
57372_guide_argiles_20190424.pdf Guide argiles
57372_info_lin_14_00_20190424.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57372_info_lin_19_01_20190424.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57372_info_surf_02_00_20190424.pdf Zone d'aménagement concerté
57372_info_surf_19_01_20190424.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57372_liste_sup_20190424.pdf Liste sup
57372_orientations_amenagement_20190424.pdf OAP
57372_padd_20190424.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57372_plan_sup_20190424.pdf Plan sup
57372_prescription_surf_05_20190424.pdf Emplacement réservé
57372_procedure_20190424.pdf Procédure
57372_rapport_1_20190424.pdf Partie 1
57372_rapport_2_20190424.pdf Partie 2
57372_reglement_20190424.pdf Règlement écrit
57372_reglement_graphique_20190424.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Kuntzig
Téléphone : Aucun
Courriel : kuntzig.commune@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : kuntzig.commune@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.