65045_PLU_20230118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUCUN"


Informations

Nom du document DU_65045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUCUN
Maillage 65045 AUCUN
Source Téléversement
Téléversé le 06/06/2023 à 08:35
Publié le 12/06/2023 à 12:04
Mis à jour le 12/06/2023 à 12:04
Statut
Version 4
Nom de l'archive 65045_PLU_20230118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cb090e4da867cc345ddadbd842b26c19
Producteur mairie d'Aucun

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUCUN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65045
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.2282093,42.9547452,-0.1682666,43.0178222]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65045_procedure_20230118.pdf Procédure
65045_rapport_20230118.pdf Rapport
65045_padd_20130118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65045_prescription_pct_16_01_20230118.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
65045_prescription_surf_05_00_20230118.pdf Emplacement réservé
65045_reglement_20230118.pdf Règlement écrit
65045_reglement_graphique_20230118.pdf Règlement graphique
65045_info_19_01_20230118.pdf Info 19 01
65045_info_19_02_20230118.pdf Info 19 02
65045_info_surf_04_00_20230118.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65045_liste_annexes_20230118.pdf Liste annexes
65045_liste_sup_20230118.pdf Liste sup
65045_plan_sup_20230118.pdf Plan sup
65045_orientations_amenagement_20230118.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie d'Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : aucun2@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : aucun2@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.