34177_PLU_20260430

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MURLES"


Informations

Nom du document DU_34177
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MURLES
Maillage 34177 MURLES
Source Téléversement
Téléversé le 18/05/2026 à 11:20
Publié le 19/05/2026 à 14:45
Mis à jour le 19/05/2026 à 14:45
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 34177_PLU_20260430
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cb2d4f6bea92392ef1a7b348e7439930
Producteur Mairie de Murles
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MURLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34177
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.7191065,43.6622837,3.7910223,43.7399467]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
34177_20200917_delib_prescription_R_20260430.pdf Délibération de prescription du 17/09/2020
34177_20210709_delib_debat_padd_R_20260430.pdf Délibération débat PADD du 09/07/2021
34177_20220602_delib_debat_padd_R_20260430.pdf Délibération débat PADD du 02/06/2022
34177_20240926_delib_debat_padd_R_20260430.pdf Délibération débat PADD du 26/09/2024
34177_20250724_delib_arret_R_20260430.pdf Délibération d'arrêt du 24/07/2025
34177_20260430_bilan_concertation_R_20260430.pdf Bilan de la concertation
34177_20260430_delib_approbation_R_20260430.pdf Délibération d'approbation du 30/04/2026
34177_procedure_20260430.pdf Fichier de suivi de la procédure
34177_20260430_rapport_R_0_20260430.pdf II. Sommaire du rapport de présentation
34177_20260430_rapport_R_1_20260430.pdf II.a1 - Diagnostic territorial
34177_20260430_rapport_R_2_20260430.pdf II.a2 - Etat initial de l'environnement
34177_20260430_rapport_R_3_20260430.pdf II.A - Rapport de présentation : justification des choix
34177_20260430_rapport_R_4_20260430.pdf II.B - Rapport de présentation : évaluation environnementale
34177_padd_20260430.pdf I. Projet d'aménagement et de développement durables
34177_prescription_surf_05_00_20260430.pdf III.4 - Liste des emplacements réservés
34177_reglement_20260430.pdf III.3 - Règlement écrit
34177_reglement_graphique_1_20260430.pdf III.1 - Règlement graphique (commune)
34177_reglement_graphique_2_20260430.pdf III.2 - Règlement graphique (village)
34177_PPRI_20260430.pdf IV.1d - Dossier du PPRi
34177_bordereau_PLU_20260430.pdf Bordereau
34177_cartouche_PLU_20260430.pdf Cartouche du PLU
34177_cartouche_annexes_20260430.pdf Cartouche des annexes
34177_cartouche_annexes_sanitaires_20260430.pdf Cartouche des annexes sanitaires
34177_info_lin_19_01_AEP_20260430.pdf IV.4.3 - Plan du réseau d'AEP
34177_info_lin_19_01_EU_20260430.pdf IV.4.2 - Plan du réseau des eaux usées
34177_info_surf_17_00_20260430.pdf IV.5 - Risque d'exposition au plomb
34177_info_surf_19_01_notice_20260430.pdf IV.4.1 - Notice des annexes sanitaires
34177_info_surf_37_00_20260430.pdf IV.3 - Régime forestier
34177_info_surf_OLD_20260430.pdf IV.2 - Obligations légales de débroussaillement
34177_liste_SUP_20260430.pdf IV.1c - Liste des servitudes d'utilité publiques
34177_plan_SUP_20260430.pdf IV.1a et b - Plan des servitudes d'utilité publiques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Murles
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedemurles@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Murles
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedemurles@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.