68358_PLU_20160614

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WASSERBOURG"


Informations

Nom du document DU_68358
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de WASSERBOURG
Maillage 68358 WASSERBOURG
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2025 à 08:52
Publié le 06/10/2025 à 14:19
Mis à jour le 06/10/2025 à 14:19
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 68358_PLU_20160614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cb5b9aac3bc2b857e5f5440b6dcd47db
Producteur Mairie de Wasserbourg

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de WASSERBOURG. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68358
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [7.1285363,47.9762177,7.1828624,48.0164593]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/06/2016

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68358_procedure_20160614.pdf Procédure
68358_rapport_1_20160614.pdf Partie 1
68358_rapport_2_20160614.pdf Partie 2
68358_rapport_3_20160614.pdf Partie 3
68358_padd_20160614.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68358_prescription_surf_05_20160614.pdf Emplacement réservé
68358_reglement_20160614.pdf Règlement écrit
68358_reglement_graphique_20160614.pdf Règlement graphique
68358_info_lin_19_aep_20160614.pdf Info lin 19 aep
68358_info_txt_regle_generale_espaces_boises_20160614.pdf Info txt regle generale espaces boises
68358_plan_sup_20160614.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Wasserbourg
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@wasserbourg.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@wasserbourg.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.