08445_CC_20170707

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de THELONNE"


Informations

Nom du document DU_08445
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de THELONNE
Maillage 08445 THELONNE
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2021 à 09:46
Publié le 09/11/2021 à 15:00
Mis à jour le 09/11/2021 à 15:00
Statut
Version 2
Nom de l'archive 08445_CC_20170707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cb701152104027906f24b9f677863ddd
Producteur Mairie - Thelonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THELONNE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 08445
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/11/2021.
Emprise [4.9261381,49.6379066,4.9642511,49.6590555]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/07/2021
Date de publication :
Date de révision : 09/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08445_procedure_20170707.pdf Procédure
08445_rapport_20170707.pdf Rapport
08445_annexes_20170707.pdf Annexes
08445_liste_annexes_20170707.pdf Liste annexes
08445_liste_sup_20170707.pdf Liste sup
08445_plan_sup_20170707.pdf Plan sup
08445_sectorisation_graphique_20170725.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Thelonne
Téléphone : 0324273950
Courriel : mairie-thelonne@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0324273950
Courriel : mairie-thelonne@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.