25614_PLU_20260624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIEUX-CHARMONT"



Informations

Nom du document DU_25614
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIEUX-CHARMONT
Maillage 25614 VIEUX-CHARMONT
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2026 à 11:09
Publié le 08/07/2026 à 11:32
Mis à jour le 08/07/2026 à 11:32
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 7
Nom de l'archive 25614_PLU_20260624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cb8138b2cc647126ae600702e690e94f
Producteur Mairie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEUX-CHARMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25614
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2025.
Emprise [6.8278964,47.5133128,6.8582993,47.5368233]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25614_procedure_20260624.pdf Procédure
25614_20260624_rapport_E_1_20260624.pdf 20260624 rapport E 1
25614_20260624_rapport_E_2_20260624.pdf 20260624 rapport E 2
25614_padd_20260624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25614_reglement_20260624.pdf Règlement écrit
25614_reglement_graphique_20260624.pdf Règlement graphique
25614_info_surf_02_00_20260624.pdf Zone d'aménagement concerté
25614_info_surf_04_00_20260624.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
25614_info_surf_14_00_20260624.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
25614_info_surf_17_00_20260624.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
25614_info_surf_19_00_20260624.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
25614_info_surf_21_00_20260624.pdf Projet de plan de prévention des risques
25614_info_surf_42_02_20260624.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
25614_info_surf_99_00_20260624.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
25614_plan_sup_20260624.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@vieux-charmont.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@vieux-charmont.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.