02613_PLU_20230706

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONTAVERT"



Informations

Nom du document DU_02613
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONTAVERT
Maillage 02613 PONTAVERT
Source Téléversement
Téléversé le 20/07/2023 à 15:59
Publié le 25/07/2023 à 18:56
Mis à jour le 25/07/2023 à 18:56
Statut
Version 3
Nom de l'archive 02613_PLU_20230706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cb87d3160e1205b5aa77d95c24c072f8
Producteur Mairie de Pontavert

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONTAVERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02613
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.7893959,49.3980001,3.8645872,49.4399925]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02613_procedure_20230706.pdf Procédure
02613_rapport_1_20230706.pdf Partie 1
02613_rapport_2_20230706.pdf Partie 2
02613_padd_20230706.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02613_reglement_20230706.pdf Règlement écrit
02613_reglement_graphique_20230706.pdf Règlement graphique
02613_info_lin_19_20230706.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
02613_liste_sup_20230706.pdf Liste sup
02613_plan_sup_20230706.pdf Plan sup
02613_orientations_amenagement_20230706.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pontavert
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-pontavert@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-pontavert@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.