34013_PLU_20230413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASPIRAN"


Informations

Nom du document DU_34013
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ASPIRAN
Maillage 34013 ASPIRAN
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2023 à 11:23
Publié le 09/10/2023 à 11:46
Mis à jour le 09/10/2023 à 11:46
Statut
Version 3
Nom de l'archive 34013_PLU_20230413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cb8a9b3d81caa0a0f699f09ecb8fec89
Producteur commune d'Aspiran

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34013_procedure_20230413.pdf Procédure
34013_rapport_1_20230413.pdf Partie 1
34013_rapport_2_20230413.pdf Partie 2
34013_padd_20230413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34013_prescription_surf_01_00_20230413.pdf Espace boisé classé
34013_prescription_surf_02_00_20230413.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
34013_prescription_surf_05_00_20230413.pdf Emplacement réservé
34013_prescription_surf_07_00_20230413.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
34013_prescription_surf_38_02_20230413.pdf Emprise au sol maximale
34013_reglement_20230413.pdf Règlement écrit
34013_reglement_graphique_1_20230413.pdf Règlement graphique 1
34013_info_surf_04_00_20230413.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
34013_info_surf_14_00_20230413.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34013_info_surf_17_00_20230413.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
34013_info_surf_19_01_20230413.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34013_info_surf_32_00_20230413.pdf Secteur de taxe d'aménagement
34013_info_surf_38_00_20230413.pdf Secteurs d'information sur les sols
34013_info_surf_99_00_OLD_20230413.pdf Info surf 99 00 OLD
34013_info_surf_99_00_PAE_20230413.pdf Info surf 99 00 PAE
34013_info_surf_99_00_PDA_20230413.pdf Info surf 99 00 PDA
34013_liste_annexes_20230413.pdf Liste annexes
34013_liste_sup_20230413.pdf Liste sup
34013_plan_sup_20230413.pdf Plan sup
34013_orientations_amenagement_1_20230413.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 34013 ASPIRAN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.