04159_CC_20230317

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de REDORTIERS"


Informations

Nom du document DU_04159
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de REDORTIERS
Maillage 04159 REDORTIERS
Source Téléversement
Téléversé le 05/04/2023 à 10:43
Publié le 05/04/2023 à 11:03
Mis à jour le 05/04/2023 à 11:03
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 04159_CC_20230317
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cb9bf5e4efaebd369a7371a59f1ae634
Producteur Mairie de Redortiers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REDORTIERS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04159
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.5731681,44.0421382,5.6492462,44.1543355]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04156_procedure_20230317.pdf Procédure
04159_rapport_20230317.pdf Rapport
04159_annexes_20230317.pdf Annexes
04159_liste_annexes_20230317.pdf Liste annexes
04159_sectorisation_graphique_20230317.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Redortiers
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.redortiers@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.redortiers@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.