74305_PLU_20221114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLE-LA-GRAND"


Informations

Nom du document DU_74305
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLE-LA-GRAND
Maillage 74305 VILLE-LA-GRAND
Source Téléversement
Téléversé le 27/07/2023 à 15:37
Publié le 27/07/2023 à 16:52
Mis à jour le 27/07/2023 à 16:52
Statut
Version 2
Nom de l'archive 74305_PLU_20221114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cba19e1ae5f2a224fae9059c12cce6f1
Producteur Canel Geometres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74305_procedure_20221114.pdf Procédure
74305_rapport_20221114.pdf Rapport
74305_padd_20221114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74305_reglement_20221114.pdf Règlement écrit
74305_reglement_graphique_20221114.pdf Règlement graphique
74305_annexe_graphique_20221114.pdf Annexe graphique
74305_info_surf_14_00_20221114.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
74305_info_surf_19_01_20221114.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
74305_info_surf_20_00_20221114.pdf Règlement local de publicité
74305_info_surf_21_00_PPRi_20221114.pdf Info surf 21 00 PPRi
74305_info_surf_21_00_PPRn_20221114.pdf Info surf 21 00 PPRn
74305_info_surf_27_00_20221114.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
74305_liste_SUP_20221114.pdf Liste SUP
74305_orientations_amenagement_20221114.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.