33070_PLU_20190521

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRACH"


Informations

Nom du document DU_33070
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRACH
Maillage 33070 BRACH
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2024 à 17:55
Publié le 16/02/2024 à 18:13
Mis à jour le 16/02/2024 à 18:13
Statut
Version 3
Nom de l'archive 33070_PLU_20190521
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cbabcd2f689bb8c42b7aa21bde25f3a0
Producteur Commune de BRACH

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRACH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33070
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.9980513,45.0153087,-0.8956434,45.06668]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33070_procedure_20231219.pdf Procédure
33070_rapport_1_20190521.pdf Partie 1
33070_rapport_2_20190521.pdf Partie 2
33070_rapport_3_20190521.pdf Partie 3
33070_rapport_4_20231219.pdf Partie 4
33070_padd_20190521.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33070_reglement_20231219.pdf Règlement écrit
33070_reglement_graphique_20190521.pdf Règlement graphique
33070_info_lin_19_01_20190521.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33070_info_lin_19_02_20190521.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
33070_info_surf_14_00_20190521.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33070_info_surf_99_00_1_20190521.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
33070_liste_sup_20190521.pdf Liste sup
33070_orientations_amenagement_20190521.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.