21013_PLU_20190530

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANCEY"



Informations

Nom du document DU_21013
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANCEY
Maillage 21013 ANCEY
Source Inconnue
Téléversé le 09/03/2020 à 08:05
Publié le 14/03/2020 à 02:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 7
Nom de l'archive 21013_PLU_20190530
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cbd0abe1ad4a050fc5f8c1f224b8e2a9
Producteur Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANCEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.805210174910785,47.304993579818024,4.840208484686065,47.36538736872097]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21013_info_lin_14_00_20160908.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21013_info_lin_19_01_20160908.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21013_info_lin_19_02_20160908.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
21013_info_lin_99_00_20160908.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21013_info_lin_99_01_20160908.pdf autre relevant de la loi littoral
21013_info_lin_99_02_20160908.pdf autre relevant de la loi montagne
21013_info_lin_99_03_20160908.pdf Info lin 99 03
21013_info_surf_04_00_20160908.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21013_info_surf_17_00_20160908.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21013_liste_sup_20160908.pdf Liste sup
21013_orientations_amenagement_20160908.pdf OAP
21013_padd_20160908.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21013_plan_sup_20160908.pdf Plan sup
21013_procedure_20190530.pdf Procédure
21013_rapport_20190530.pdf Rapport
21013_reglement_20190530.pdf Règlement écrit
21013_reglement_graphique_1_20190530.pdf Règlement graphique 1
21013_reglement_graphique_2_20160908.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.