33166_PLU_20130625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FIEU"


Informations

Nom du document DU_33166
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FIEU
Maillage 33166 LE FIEU
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2024 à 11:41
Publié le 12/12/2024 à 11:49
Mis à jour le 12/12/2024 à 11:49
Statut
Version 1
Nom de l'archive 33166_PLU_20130625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cbd79d57bb76187f01e9c21ff87618e5
Producteur la mairie du Fieu

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE FIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33166
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.0675173,45.0304178,-0.004638,45.0768242]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33166_procedure_20130625.pdf Procédure
33166_rapport_20130625.pdf Rapport
33166_padd_20130625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33166_prescription_surf_02_00_20130625.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
33166_reglement_20130625.pdf Règlement écrit
33166_reglement_graphique_20130625.pdf Règlement graphique
33166_annexes_20130625.pdf Annexes
33166_info_lin_19_01_1_20130625.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
33166_info_lin_19_01_2_20130625.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
33166_info_surf_19_01_20130625.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33166_liste_annexes_20130625.pdf Liste annexes
33166_liste_sup_20130625.pdf Liste sup
33166_plan_sup_20130625.pdf Plan sup
33166_orientations_amenagement_18_00_20130625.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : la mairie du Fieu
Téléphone : 5 57 69 64 38
Courriel : mairie.lefieu@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 5 57 69 64 38
Courriel : mairie.lefieu@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.