01336_PLU_20200113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONC"


Informations

Nom du document DU_01336
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONC
Maillage 01336 SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONC
Source Inconnue
Téléversé le 10/03/2020 à 11:31
Publié le 12/03/2020 à 10:55
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 01336_PLU_20200113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cbdd9181ef74c735f4b885061e37e8a2
Producteur Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.100248134250889,46.11850899246433,5.185911326190857,46.18151587834268]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/11/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01336_orientations_amenagement_20130708.pdf OAP
01336_padd_20050405.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01336_prescription_surf_05_20200113.pdf Emplacement réservé
01336_rapport_20050405.pdf Rapport
01336_reglement_20200113.pdf Règlement écrit
01336_reglement_graphique_1_20200113.pdf Règlement graphique 1
01336_reglement_graphique_2_20200113.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Téléphone : None
Courriel : nicolas.rouxel@ca3b.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01336 SAINT-ANDRE-SUR-VIEUX-JONC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.