07012_PLU_20220916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCENS"


Informations

Nom du document DU_07012
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCENS
Maillage 07012 ARCENS
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2024 à 10:49
Publié le 11/03/2024 à 18:29
Mis à jour le 11/03/2024 à 18:29
Statut
Version 2
Nom de l'archive 07012_PLU_20220916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cbe166cdba0a5c99ed7ca6d930231682
Producteur iate

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARCENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07012
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.2800153,44.8668535,4.3560507,44.9259357]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07012_procedure_20220916.pdf Procédure
07012_rapport_20220916.pdf Rapport
07012_padd_20220916.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07012_reglement_20220916.pdf Règlement écrit
07012_reglement_graphique_2000_20220916.pdf Règlement graphique 2000
07012_reglement_graphique_7500_20220916.pdf Règlement graphique 7500
07012_annexe_20220916.pdf Annexe
07012_plan_AEP_2000_20220916.pdf Plan AEP 2000
07012_plan_DPU_20220916.pdf Plan DPU
07012_plan_EU_2000_20220916.pdf Plan EU 2000
07012_orientations_amenagement_20220916.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07012 ARCENS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.