73116_PLU_20251216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTCOUVERTE-LA-TOUSSUIRE"


Informations

Nom du document DU_73116
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTCOUVERTE-LA-TOUSSUIRE
Maillage 73116 FONTCOUVERTE-LA-TOUSSUIRE
Source Téléversement
Téléversé le 06/02/2026 à 15:32
Publié le 06/02/2026 à 15:57
Mis à jour le 06/02/2026 à 15:57
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 73116_PLU_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cc32920cae2a70ea032544c9b514741f
Producteur RGD 73-74
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTCOUVERTE-LA-TOUSSUIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73116
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2183541,45.2097186,6.3276588,45.2766827]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
73116_20251002_delib_evaluation_enviro_MS2_20251216.pdf MS2 Delib evaluation enviro
73116_20251014_arrete_engagement_MS2_20251216.pdf MS2 Arrete engagement
73116_20251030_delib_mise_disposition_MS2_20251216.pdf MS2 Delib mise disposition
73116_20251216_delib_approbation_MS2_20251216.pdf MS2 Délibération d’approbation
73116_procedure_20200929.pdf Procédures
73116_rapport_1_20200929.pdf Rapport présentation T1
73116_rapport_2_20251216.pdf Rapport présentation T2
73116_padd_20200929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73116_prescription_surf_01_01_20251216.pdf Plan de prévention des risques naturels T1
73116_prescription_surf_01_02_20251216.pdf Plan de prévention des risques naturels T2
73116_prescription_surf_01_03_20251216.pdf Plan de prévention des risques naturels T3
73116_prescription_surf_02_20251216.pdf Liste des emplacements réservés
73116_reglement_20251216.pdf Règlement écrit
73116_reglement_graphique_0_20251216.pdf Règlement graphique
73116_reglement_graphique_1_20251216.pdf Règlement graphique 1
73116_reglement_graphique_2_20251216.pdf Règlement graphique 2
73116_reglement_graphique_3_20251216.pdf Règlement graphique 3
73116_reglement_graphique_4_20251216.pdf Règlement graphique 4
73116_info_surf_01_20251216.pdf PIZ
73116_info_surf_02_20251216.pdf Ouvrages de protection
73116_info_surf_03_20251216.pdf Permis de démolir
73116_info_surf_04_20251216.pdf Périmètre des carrières
73116_info_surf_05_20251216.pdf SDAEP
73116_plan_sup_20251216.pdf Plan sup
73116_sup_liste_20251216.pdf Sup liste
73116_oap_20251216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.