66176_PLU_20170928

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HIPPOLYTE"


Informations

Nom du document DU_66176
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HIPPOLYTE
Maillage 66176 SAINT-HIPPOLYTE
Source Inconnue
Téléversé le 17/01/2020 à 15:18
Publié le 20/01/2020 à 23:04
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 66176_PLU_20170928
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cc4dc073d399c0856215e0782c6dff3a
Producteur Perpignan Méditerranée Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HIPPOLYTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.9383551953586466,42.76845307509918,3.0115425302067926,42.85357862174523]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66176_AS_note_technique_20120705.pdf AS note technique
66176_SUP_20140919.pdf SUP
66176_info_surf_14_20121226.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66176_orientations_20170928.pdf Orientations
66176_padd_20120705.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66176_plan_assainissement_20120705.pdf Plan assainissement
66176_plan_classement_sonore_routes_20120705.pdf Plan classement sonore routes
66176_plan_dpu_20120705.pdf Plan dpu
66176_plan_zac_pae_20120705.pdf Plan zac pae
66176_prescription_surf_05_20120705.pdf Emplacement réservé
66176_procedure_20170928.pdf Procédure
66176_rapport_20170928.pdf Rapport
66176_reglement_20170928.pdf Règlement écrit
66176_reglement_graphique_20130710.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Perpignan Méditerranée Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.