200035632_PLUi_20231009

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) ARMAGNAC ADOUR"


Informations

Nom du document DU_200035632
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) ARMAGNAC ADOUR
Maillage 200035632 PLUI ARMAGNAC ADOUR
Source Téléversement
Téléversé le 26/10/2023 à 10:25
Publié le 26/10/2023 à 11:37
Mis à jour le 26/10/2023 à 11:37
Statut
Version 2
Nom de l'archive 200035632_PLUi_20231009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cc4e889ff3674ed4621eba5b5d2f99fb
Producteur Communauté de communes Armagnac Adour

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI ARMAGNAC ADOUR. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200035632
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2199171,43.579647,0.1745196,43.7838601]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200035632_procedure_20231009.pdf Procédure
200035632_rapport_20231009.pdf Rapport
200035632_padd_20231009.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200035632_reglement_20231009.pdf Règlement écrit
200035632_reglement_graphique_20231009.pdf Règlement graphique
200035632_etude_impact_cahuzac_20231009.pdf Etude impact cahuzac
200035632_ppri_20231009.pdf Ppri
200035632_prescription_surf_05_20231009.pdf Emplacement réservé
200035632_reseaux_20231009.pdf Reseaux
200035632_risques_et_nuisances_20231009.pdf Risques et nuisances
200035632_sup_20231009.pdf Sup
200035632_orientations_amenagement_20231009.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Armagnac Adour
Téléphone : Aucun
Courriel : ccaa@armagnacadour.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ccaa@armagnacadour.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.