42106_PLU_20180214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GREZOLLES"


Informations

Nom du document DU_42106
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GREZOLLES
Maillage 42106 GREZOLLES
Source Inconnue
Téléversé le 07/04/2018 à 09:17
Publié le 14/04/2018 à 09:46
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 42106_PLU_20180214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cc6b032d2fd52f4b815d85d19a236a88
Producteur GREZOLLES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GREZOLLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.923158566940975,45.85120639124502,3.971322648700015,45.874802739569574]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42106_info_lin_19_1_20180214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42106_info_lin_19_aep_20180214.pdf Info lin 19 aep
42106_info_lin_19_eu_20180214.pdf Info lin 19 eu
42106_info_pct_14_bruit_20180214.pdf Info pct 14 bruit
42106_info_pct_16_archeologie_20180214.pdf Info pct 16 archeologie
42106_info_surf_99_1_20180214.pdf autre relevant de la loi littoral
42106_info_surf_99_2_20180214.pdf autre relevant de la loi montagne
42106_liste_SUP_20180214.pdf Liste SUP
42106_orientations_amenagement_20180214.pdf OAP
42106_padd_20180214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42106_plan_SUP_20180214.pdf Plan SUP
42106_prescription_surf_05_20180214.pdf Emplacement réservé
42106_rapport_20180214.pdf Rapport
42106_reglement_20180214.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GREZOLLES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiegrezolle@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiegrezolle@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.