85045_PLU_20220728

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAIZE-GIRAUD"



Informations

Nom du document DU_85045
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAIZE-GIRAUD
Maillage 85045 LA CHAIZE-GIRAUD
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2025 à 09:32
Publié le 03/10/2025 à 09:59
Mis à jour le 03/10/2025 à 09:59
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 85045_PLU_20220728
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-cc715564b3f4d4d726cd11e582e68548
Producteur Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAIZE-GIRAUD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 85045
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.8377354,46.6407201,-1.8009764,46.6551182]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/07/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
85045_20220728_arrete_maj_annexes_20220728.pdf Arrêté de mise à jour des annexes
85045_procedure_20220728.pdf Procédure
85045_rapport_1_20220728.pdf Partie 1
85045_rapport_2_20220728.pdf Partie 2
85045_rapport_3_20220728.pdf Partie 3
85045_padd_20220728.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85045_prescription_surf_05_00_20220728.pdf Emplacement réservé
85045_reglement_20220728.pdf Règlement écrit
85045_reglement_graphique_1_20220728.pdf Règlement graphique 1
85045_reglement_graphique_2_20220728.pdf Règlement graphique 2
85045_info_surf_16_00_20220728.pdf Site archéologique
85045_info_surf_19_01_20220728.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
85045_liste_sup_20220728.pdf Liste sup
85045_plan_sup_20220728.pdf Plan sup
85045_oap_1_20220728.pdf OAP 1
85045_oap_2_20220728.pdf OAP 2
85045_oap_3_20220728.pdf OAP 3
85045_oap_4_20220728.pdf OAP 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : a.phongsavath@payssaintgilles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : pluih@payssaintgilles.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 85045 LA CHAIZE-GIRAUD depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.