200070753_PLUi_20230307

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) RIOM LIMAGNE ET VOLCANS"


Informations

Nom du document DU_200070753
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) RIOM LIMAGNE ET VOLCANS
Maillage 200070753 PLUI RIOM LIMAGNE ET VOLCANS
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2023 à 22:08
Publié le 16/03/2023 à 22:38
Dépublié le 25/09/2024 à 20:19
Mis à jour le 25/09/2024 à 20:19
Statut
Version 4
Nom de l'archive 200070753_PLUi_20230307
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cc7ab1e63e368d33c9a3ae4c51e43607
Producteur RIOM LIMAGNE ET VOLCANS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI RIOM LIMAGNE ET VOLCANS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200070753
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8475612,45.7965897,3.314564,45.9843769]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RIOM LIMAGNE ET VOLCANS
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@rlv.eu
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@rlv.eu

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.