27055_PLU_20140205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERENGEVILLE-LA-CAMPAGNE"


Informations

Nom du document DU_27055
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERENGEVILLE-LA-CAMPAGNE
Maillage 27055 BERENGEVILLE-LA-CAMPAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 16/05/2024 à 09:06
Publié le 16/05/2024 à 09:38
Mis à jour le 16/05/2024 à 09:38
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27055_PLU_20140205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cc7fadfc605fffe56a4df55885eaf2a0
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERENGEVILLE-LA-CAMPAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27055
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.0324692,49.0963463,1.0846241,49.135745]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27055_procedure_20140205.pdf Procédure
27055_rapport_20140205.pdf Rapport
27055_padd_20140205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27055_reglement_20140205.pdf Règlement écrit
27055_bilan_concertation_20140205.pdf Bilan concertation
27055_prescription_surf_05_20140205.pdf Emplacement réservé
27055_orientations_amenagement_1_20140205.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27055 BERENGEVILLE-LA-CAMPAGNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.