49127_PLU_20200123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DURTAL"



Informations

Nom du document DU_49127
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DURTAL
Maillage 49127 DURTAL
Source Inconnue
Téléversé le 12/02/2020 à 08:42
Publié le 13/02/2020 à 00:49
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 49127_PLU_20200123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cc9484e648faad6ca35c44a0cc19149f
Producteur Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DURTAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.317637277942782,47.605614642106666,-0.1734233891558678,47.725219341143436]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49127_liste_SUP_20200123.pdf Liste SUP
49127_orientations_amenagement_1_20200123.pdf OAP 1
49127_padd_20200123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49127_prescription_surf_05_01_20200123.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
49127_procedure_20200123.pdf Procédure
49127_rapport_20200123.pdf Rapport
49127_reglement_20200123.pdf Règlement écrit
49127_reglement_graphique_20200123.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe
Téléphone : 0241375689
Courriel : urbanisme@ccals.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0241375689
Courriel : urbanisme@ccals.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 49127 DURTAL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.