77193_PLU_20060126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FORFRY"



Informations

Nom du document DU_77193
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FORFRY
Maillage 77193 FORFRY
Source Téléversement
Téléversé le 14/02/2022 à 16:27
Publié le 14/02/2022 à 17:06
Mis à jour le 14/02/2022 à 17:06
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77193_PLU_20060126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cca47831cf0e479643efb7e1fc33a2cc
Producteur ALTERMAP

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FORFRY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77193
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/02/2022.
Emprise [2.8217796,49.043978,2.881715,49.0637852]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77193_procedure_20060126.pdf Procédure
77193_rapport_1_20060126.pdf Partie 1
77193_padd_20060126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77193_reglement_20060126.pdf Règlement écrit
77193_reglement_graphique_1_20060126.pdf Règlement graphique 1
77193_reglement_graphique_2_20060126.pdf Règlement graphique 2
77193_Plan_eau_potable_20060126.pdf Plan eau potable
77193_Plan_local_urbanisme_piece_3_1_20060126.pdf.pdf Plan local urbanisme piece 3 1
77193_Plan_servitude_utilite_publique_20060126.pdf.pdf Plan servitude utilite publique
77193_emplacements_reserves_20060126.pdf.pdf Emplacements reserves
77193_notice_assainissement_20060126.pdf.pdf Notice assainissement
77193_notice_eau_potable_20060126.pdf.pdf Notice eau potable
77193_notice_ordures_menageres_20060126.pdf.pdf Notice ordures menageres
77193_tableau_servitude_utilite_publique_20060126.pdf.pdf Tableau servitude utilite publique
77193_orientations_20060126.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ALTERMAP
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@altermap.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@altermap.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77193 FORFRY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.