39491_PLU_20130715

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COTEAUX DU LIZON"


Informations

Nom du document DU_39491
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COTEAUX DU LIZON
Maillage 39491 COTEAUX DU LIZON
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2023 à 15:01
Publié le 13/09/2023 à 13:32
Mis à jour le 13/09/2023 à 13:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 39491_PLU_20130715
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ccce1b5a7978e3f1642bdf073e72af09
Producteur Commune de COTEAUX-DU-LIZON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39491_procedure_20130715.pdf Procédure
39491_rapport_20130715.pdf Rapport
39491_padd_20130715.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39491_reglement_20130715.pdf Règlement écrit
39491_reglement_graphique_1_20130715.pdf Règlement graphique 1
39491_reglement_graphique_2_20130715.pdf Règlement graphique 2
39491_info_lin_19_01_1_20130715.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
39491_info_lin_19_01_2_20130715.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
39491_info_surf_08_00_20130715.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
39491_info_surf_14_00_20130715.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
39491_info_surf_19_01_20130715.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39491_info_surf_20_00_20130715.pdf Règlement local de publicité
39491_info_surf_99_00_20130715.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
39491_liste_sup_20130715.pdf Liste sup
39491_plan_annexes_20130715.pdf Plan annexes
39491_plan_sup_20130715.pdf Plan sup
39491_orientations_amenagement_18_00_20130715.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.