248100745_PLUi_20250716

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) THORE MONTAGNE NOIRE"


Informations

Nom du document DU_248100745
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) THORE MONTAGNE NOIRE
Maillage 248100745 PLUI THORE MONTAGNE NOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 22/09/2025 à 18:06
Publié le 22/09/2025 à 18:30
Mis à jour le 22/09/2025 à 18:30
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 248100745_PLUi_20250716
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ccd9f1520f8def3d58e1f7cf5a81dc31
Producteur Communauté de Communes Thoré Montagne Noire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI THORE MONTAGNE NOIRE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 248100745
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3883604,43.4202933,2.6681422,43.5781656]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
248100745_procedure_20250716.pdf Procédure
248100745_rapport_20250716.pdf Rapport
248100745_padd_20240708.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
248100745_prescription_pct_16_01_20250716.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
248100745_prescription_surf_05_20240708.pdf Emplacement réservé
248100745_reglement_20250716.pdf Règlement écrit
248100745_reglement_graphique_20250716.pdf Règlement graphique
248100745_info_19_dechets_20240708.pdf Info 19 dechets
248100745_info_lin_14_20240708.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
248100745_liste_des_annexes_20240708.pdf Liste des annexes
248100745_liste_sup_20240708.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Thoré Montagne Noire
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement@cc-thoremontagnenoire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement@cc-thoremontagnenoire.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.