72338_PLU_20140212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOUILLE"


Informations

Nom du document DU_72338
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOUILLE
Maillage 72338 SOUILLE
Source Inconnue
Téléversé le 07/12/2017 à 15:51
Publié le 07/12/2017 à 16:42
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 72338_PLU_20140212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ccdc82b4c7001a1009640a6cf4203311
Producteur Mairie Souillé

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOUILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.1539093158871497,48.109876477831975,0.1904122067770778,48.13193203186713]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72338_info_surf_04_1_20140212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72338_info_surf_16_1_20140212.pdf Info surf 16 1
72338_info_surf_18_1_20140212.pdf Info surf 18 1
72338_info_surf_19_1_20140212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
72338_info_surf_26_1_20140212.pdf Info surf 26 1
72338_info_surf_26_2_20140212.pdf Info surf 26 2
72338_info_surf_26_3_20140212.pdf Info surf 26 3
72338_info_surf_26_4_20140212.pdf Info surf 26 4
72338_orientations_amenagement_1_20140212.pdf OAP 1
72338_padd_20140212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72338_prescription_lin_07_1_20140212.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72338_prescription_lin_07_2_20140212.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72338_prescription_lin_24_1_20140212.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
72338_prescription_lin_99_1_20140212.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72338_prescription_pct_07_1_20140212.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72338_prescription_pct_99_1_20140212.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72338_prescription_surf_02_1_20140212.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72338_prescription_surf_05_1_20140212.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72338_prescription_surf_07_1_20140212.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72338_rapport_20140212.pdf Rapport
72338_reglement_20140212.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Souillé
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesouille@sfr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesouille@sfr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.