31564_PLU_20250410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALCABRERE"


Informations

Nom du document DU_31564
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALCABRERE
Maillage 31564 VALCABRERE
Source Téléversement
Téléversé le 12/06/2025 à 09:02
Publié le 23/06/2025 à 15:53
Mis à jour le 23/06/2025 à 15:53
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 31564_PLU_20250410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ccf8c30a2f204a25e05f71f38ee7005f
Producteur Mairie de Valcabrère

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALCABRERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31564
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.5706684,43.0223647,0.5952844,43.037405]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31546_procedure_20250410.pdf Procédure
31564_rapport_1_20250410.pdf Partie 1
31564_rapport_2_20211209.pdf Partie 2
31564_rapport_3_20201211.pdf Partie 3
31564_rapport_4_20201211.pdf Partie 4
31564_padd_20250410.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31564_prescription_pct_16_01_20250410.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
31564_prescription_surf_02_02_20250410.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
31564_prescription_surf_05_00_20250410.pdf Emplacement réservé
31564_prescription_surf_07_00_20250410.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
31564_prescription_surf_18_00_20250410.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
31564_reglement_20250410.pdf Règlement écrit
31564_reglement_graphique_20250410.pdf Règlement graphique
31564_info_surf_04_00_20250410.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31564_info_surf_19_00_20250410.pdf Info surf 19 00
31564_info_surf_99_00_1_20250410.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
31564_liste_annexes_20250410.pdf Liste annexes
31564_liste_sup_20250410.pdf Liste sup
31564_orientations_amenagement_1_20250410.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Valcabrère
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-valcabrere@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-valcabrere@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.