58149_PLU_20260917

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUZY"



Informations

Nom du document DU_58149
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUZY
Maillage 58149 LUZY
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2026 à 14:30
Publié le 09/11/2026 à 15:03
Mis à jour le 09/11/2026 à 15:03
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 12
Nom de l'archive 58149_PLU_20260917
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ccfa61af74e5f5fc535e4106dd886186
Producteur Communauté de Communes BazoisLoireMorvan
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUZY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 58149
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [3.9230095,46.7655719,4.0627113,46.8314489]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
58149_procedure_20260917.pdf Procédure
58149_rapport_1_20260917.pdf Partie 1
58149_rapport_2_20260917.pdf Partie 2
58149_rapport_3_20260917.pdf Partie 3
58149_padd_20260917.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58149_prescription_surf_05_20260917.pdf Emplacement réservé
58149_reglement_20260917.pdf Règlement écrit
58149_reglement_graphique_20260917.pdf Règlement graphique
58149_annexes_2a_20260917.pdf Annexes 2a
58149_annexes_2b_20260917.pdf Annexes 2b
58149_annexes_2c_20260917.pdf Annexes 2c
58149_defense_incendie_20260917.pdf Defense incendie
58149_interet_paysager_20260917.pdf Interet paysager
58149_liste_sup_20260917.pdf Liste sup
58149_plan_sup_20260917.pdf Plan sup
58149_reperage_batiments_agricoles_20260917.pdf Reperage batiments agricoles
58149_orientations_amenagement_20260917.pdf Orientations d’aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes BazoisLoireMorvan
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bazoisloiremorvan.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes BazoisLoireMorvan
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@bazoisloiremorvan.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 58149 LUZY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.