68040_PLU_20220525

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BITSCHWILLER-LES-THANN"



Informations

Nom du document DU_68040
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BITSCHWILLER-LES-THANN
Maillage 68040 BITSCHWILLER-LES-THANN
Source Téléversement
Téléversé le 15/06/2022 à 16:14
Publié le 16/06/2022 à 09:25
Mis à jour le 16/06/2022 à 09:25
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68040_PLU_20220525
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ccfe4e6259ee62897e23b1161f763424
Producteur Commune de Bitschiller-lès-Thann

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BITSCHWILLER-LES-THANN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68040
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/06/2022.
Emprise [7.0255728,47.8059184,7.1168456,47.8489771]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68040_procedure_20220525.pdf Procédure
68040_rapport_1_20220525.pdf Partie 1
68040_rapport_2_20220525.pdf Partie 2
68040_rapport_3_20220525.pdf Partie 3
68040_rapport_4_20220525.pdf Partie 4
68040_padd_20220525.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68040_reglement_20220525.pdf Règlement écrit
68040_reglement_graphique_20220525.pdf Règlement graphique
68040_info_surf_14_20220525.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
68040_info_surf_17_20220525.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
68040_liste_annexes_20220525.pdf Liste annexes
68040_liste_sup_20220525.pdf Liste sup
68040_plan_sup_20220525.pdf Plan sup
68040_plans_reseaux_20220525.pdf Plans reseaux
68040_ppri_20220525.pdf Ppri
68040_orientations_amenagement_20220525.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Bitschiller-lès-Thann
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bitschwiller-les-thann.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@bitschwiller-les-thann.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.