01043_PLU_20240613

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEYNOST"


Informations

Nom du document DU_01043
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEYNOST
Maillage 01043 BEYNOST
Source Téléversement
Téléversé le 09/07/2024 à 11:53
Publié le 10/07/2024 à 15:57
Mis à jour le 10/07/2024 à 15:57
Statut
Version 2
Nom de l'archive 01043_PLU_20240613
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ccffc88fae7ed6c0e8b8e3f709d6a1ca
Producteur Mairie de Beynost

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEYNOST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01043
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.9727232,45.808012,5.0197091,45.8637595]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01043_procedure_20240613.pdf Procédure
01043_rapport_1_20240613.pdf Partie 1
01043_rapport_2_20240613.pdf Partie 2
01043_padd_20240613.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01043_prescription_surf_02_00_20240613.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
01043_prescription_surf_05_00_20240613.pdf Emplacement réservé
01043_prescription_surf_15_00_20240613.pdf Règles d’implantation des constructions
01043_reglement_20240613.pdf Règlement écrit
01043_reglement_graphique_1_20240613.pdf Règlement graphique 1
01043_reglement_graphique_2_20240613.pdf Règlement graphique 2
01043_reglement_graphique_3_20240613.pdf Règlement graphique 3
01043_info_lin_19_20240613.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
01043_info_surf_04_20240613.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
01043_info_surf_14_20240613.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
01043_info_surf_17_20240613.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
01043_info_surf_99_20240613.pdf Autre
01043_liste_annexes_20240613.pdf Liste annexes
01043_liste_sup_20240613.pdf Liste sup
01043_plan_sup_20240613.pdf Plan sup
01043_orientations_amenagement_20240613.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.